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Institution

La loi du 12 mars 2012 relative à l’accès à l’emploi titulaire et à l’amélioration des conditions d’emploi des agents contractuels dans la fonction publique, à la lutte contre les discriminations et portant diverses dispositions relatives à la fonction publique tente de remédier à la précarité des agents non titulaires et à limiter la reconstitution de situations précaires.

Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne de la Région d'Île-de-Fiance

Arrêté no 2015/AR000251/DP/GM portant ouverture de la session des sélections professionnelles d'intégration au grade  de Technicien territorial principal de 2ème  classe Session 2015 Organisée pour la COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE MANTES EN YVELINES

Le Président du Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne de la Région Ile-de­ France,  Monsieur  Peumery,  Maire  de  Rocquencourt,  1er Vice-président  de  la  Communauté d'Agglomération de Versailles Grand Parc,

Vu la loi n°83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires.

Vu la loi n°84-53  du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale.

Vu la loi n°2012-347  du 12 mars 2012 relative à l'accès à l'emploi titulaire et à l'amélioration des conditions d'emploi des agents contractuels dans la fonction publique, à la lutte contre les discriminations et portant diverses dispositions relatives à la fonction publique.

Vu le décret n°2012-1293 du 22 novembre 2012 pris pour l'application du chapitre Il du titre 1er de la loi n°2012-347 du 12 mars 2012 relative à l'accès à l'emploi titulaire et à l'amélioration des conditions d'emploi des agents contractuels dans la fonction publique, à la lutte contre les discriminations et portant diverses dispositions relatives à la fonction publique.

Vu la délibération du Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne de la Région Ile­-de-France n°2013-05 du 21 janvier 2013.

Vu la délibération de la Communauté d'Agglomération de Mantes en Yvelines.

Vu la convention entre le Centre  Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne de la Région Ile-de-France et la Communauté d'Agglomération de Mantes en Yvelines

ARRETE

Article 1 : Le Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne de la Région Ile-de­ France organise une commission de sélection professionnelle d'intégration au grade de Technicien territorial principal de 2ème classe en collaboration avec la Communauté d'Agglomération de Mantes en Yvelines.

Article 2 : Le programme pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire de la Communauté d'Agglomération de Mantes en Yvelines fixe à 1 le nombre d'emplois ouvert au grade de Technicien territorial principal de zeme  classe.

Article 3 : Inscriptions :

Le  dossier  de  candidature  est  à  demander  auprès  du  service des  ressources  humaines  de  la Communauté d'Agglomération de Mantes en Yvelines et se compose de deux volets :

  • Le premier, renseigné par le candidat, est relatif à ses motivations à intégrer le grade du cadre d'emplois auquel la sélection donne accès. Le dossier comporte donc une lettre de candidature, un curriculum vitae et tout document complémentaire permettant à la commission d'apprécier le parcours professionnel du candidat, tels que ses titres, attestations de stage, de formations, de travaux ou d'œuvres. Il comprend également une déclaration sur l'honneur de l'exactitude des renseignements qu'il fournit.

  • Le second est renseigné par l'autorité territoriale et comporte un état de service, un exposé des missions et activités du candidat et toutes autres informations utiles permettant l'appréciation de l'aptitude du candidat par la commission sur ses acquis de l'expérience professionnelle.

L'autorité territoriale doit notamment certifier que l'agent exerce bien des missions équivalentes à celles dévolues à l'emploi postulé.

Les candidats doivent obligatoirement utiliser ce dossier fourni par la Communauté d'Agglomération de Mantes en Yvelines pour faire acte de candidature.

Il  appartient  à  l'autorité  territoriale  de  la  Communauté  d'Agglomération de  Mantes en  Yvelines d'assurer une information individualisée auprès de chaque agent contractuel employé puis de transmettre le dossier de candidature aux agents concernés par le programme pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire.

La date limite de réception des dossiers de candidatures auprès de l'autorité territoriale pour la participation à la sélection professionnelle d'accès au grade de Technicien territorial principal de 2ème classe est fixée au vendredi 6 novembre 2015.

Ces dossiers seront remis à la commission lors de la session, préalablement aux auditions des candidats concernés.

Article 4 : Cette commission est composée :

 

  • Du Président du Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne de la Région d'Ile­-de-France ou d'une personne qu'il désigne, en tant que président de la commission.
  • D'une personnalité qualifiée désignée par le Président du Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne de la Région d'Ile-de-France, autre qu'un agent de la collectivité.
  • D'un fonctionnaire de la Communauté d'Agglomération de Mantes en Yvelines appartenant au moins à  la catégorie hiérarchique du cadre d'emplois auquel le recrutement donne accès. A défaut, d'un fonctionnaire issu d'une autre collectivité remplissant cette condition.

Article 5 : Elle se réunira au cours d'une session prévue le jeudi 26 novembre 2015 à 9h00 au Centre Interdépartemental de gestion de la grande couronne de la Région d'lie-de-France, 15 rue Boileau à Versailles (78000).

Article 6 : À l'issue des auditions des candidats au recrutement au grade des cadres d'emplois des Techniciens territoriaux principaux de 2ème  classe la commission dresse, par ordre alphabétique, la liste des candidats aptes à être intégrés en tenant compte des objectifs du programme pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire.

La Communauté d'Agglomération de Mantes en Yvelines procède à l'affichage de cette liste dans ses locaux et la publie également sur son site internet, lorsqu'il existe.

Article 7 :

Le Président du Centre de gestion est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera transmis à Monsieur le Préfet du département des Yvelines.

Article 8 :

Le Président :

  • certifie, sous sa responsabilité,  le caractère exécutoire de cet acte,
  • informe  que le présent  arrêté peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir,  devant le Tribunal administratif  de Versailles dans un délai de 2 mois, à compter de l'affichage.

 

Arrêté no 2015/AR000252/DP/GM portant ouverture de la session des sélections professionnelles d'intégration au grade de Technicien territorial Session 2015. Organisée pour  la COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION  DE MANTES EN YVELINES

Le Président du Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne de la Région Ile-de­ France,  Monsieur Peumery,  Maire de  Rocquencourt,  1er Vice-président de la Communauté d'Agglomération de Versailles Grand Parc,

Vu la loi n°83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires.

Vu la loi n°84-53  du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale.

Vu la loi n°2012-347 du 12 mars 2012 relative à l'accès à l'emploi titulaire et à  l'amélioration des conditions d'emploi des agents contractuels dans la fonction publique, à la lutte contre les discriminations et portant diverses dispositions relatives à la fonction publique.

Vu le décret n°2012-1293 du 22 novembre 2012 pris pour l'application du chapitre Il du titre 1er de la loi n°2012-347 du 12 mars 2012 relative à l'accès à l'emploi titulaire et à l'amélioration des conditions d'emploi des agents contractuels dans la fonction publique,  à  la lutte contre les discriminations et portant diverses dispositions relatives à la fonction publique.

Vu la délibération du Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne de la Région Ile-de-France n°2013-05 du 21 janvier 2013.

Vu la délibération de la Communauté d'Agglomération de Mantes en Yvelines.

Vu la convention entre le Centre  Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne de la Région Ile-de-France et la Communauté d'Agglomération de Mantes en Yvelines

ARRETE

Article 1 : Le Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne de la Région Ile-de­ France organise une commission de sélection professionnelle d'intégration au grade de Technicien territorial en collaboration avec la Communauté d'Agglomération de Mantes en Yvelines.

Article  2 :  Le programme pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire de la Communauté d'Agglomération de Mantes en Yvelines fixe à 1 le nombre d'emplois ouvert au grade de Technicien territorial.

 

Article 3 : Inscriptions :

Le dossier de candidature est à demander  auprès du service des  ressources  humaines de la Communauté d'Agglomération de Mantes en Yvelines et se compose de deux volets :

  • Le premier, renseigné par le candidat, est relatif à ses motivations à intégrer le grade du cadre d'emplois auquel la sélection donne accès. Le dossier comporte donc une lettre de candidature, un curriculum vitae et tout document complémentaire permettant à la commission d'apprécier le parcours professionnel du candidat, tels que ses titres, attestations de stage, de formations, de travaux ou d'œuvres. Il comprend également une déclaration sur l'honneur de l'exactitude des renseignements qu'il fournit.                                     

  • Le second est renseigné par l'autorité territoriale et comporte un état de service, un exposé des missions et activités du candidat et toutes autres informations utiles permettant l'appréciation de l'aptitude du candidat par la commission sur ses acquis de l'expérience professionnelle.

L'autorité territoriale doit notamment certifier que l'agent exerce bien des missions équivalentes à celles dévolues à l'emploi postulé.

Les candidats doivent obligatoirement utiliser ce dossier fourni par la Communauté d'Agglomération de Mantes en Yvelines pour faire acte de candidature.

Il  appartient  à  l'autorité  territoriale  de  la  Communauté  d'Agglomération de  Mantes  en  Yvelines d'assurer une information individualisée auprès de chaque agent contractuel employé puis de transmettre le dossier de candidature aux agents concernés par le programme pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire.

La date limite de réception des dossiers de candidatures auprès de l'autorité territoriale pour la participation à  la sélection professionnelle d'accès au grade de Technicien  territorial est fixée au vendredi 6 novembre 2015.

Ces dossiers seront remis à la commission lors de la session, préalablement aux auditions des candidats concernés.

Article 4 : Cette commission est composée :

  • Du Président du Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne de la Région d'Ile­-de-France ou d'une personne qu'il désigne, en tant que président de la commission.

  • D'une personnalité qualifiée désignée par le Président du Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne de la Région d'Ile-de-France, autre qu'un agent de la collectivité.
  • D'un fonctionnaire de la Communauté d'Agglomération de Mantes en Yvelines appartenant au moins à  la catégorie hiérarchique du  cadre  d'emplois auquel le recrutement  donne accès. A défaut, d'un fonctionnaire issu d'une autre collectivité remplissant cette condition.

Article 5 : Elle se réunira au cours d'une session prévue le jeudi 26 novembre 2015 à 9h00 au Centre Interdépartemental de gestion de la grande couronne de la Région d'Ile-de-France, 15 rue Boileau à Versailles (78000).

Article 6 : A l'issue des auditions des candidats au recrutement au grade des cadres d'emplois des Techniciens territoriaux la commission dresse, par ordre alphabétique, la liste des candidats aptes à être intégrés en tenant compte des objectifs du programme pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire.

La Communauté d'Agglomération de Mantes en Yvelines procède à l'affichage de cette liste dans ses locaux et la publie également sur son site internet, lorsqu'il existe.

Article 7 :

Le Président du Centre de gestion est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera transmis à Monsieur le Préfet du département des Yvelines.

Article 8 :

Le Président :

  • certifie, sous sa responsabilité,  le caractère exécutoire  de cet acte,
  • informe  que le présent  arrêté peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir,  devant le Tribunal administratif  de Versailles dans un délai de 2 mois, à compter de l'affichage

 

Arrêté  no 2015/AR000253/DP/GM portant ouverture de la session des sélections professionnelles d'intégration au grade  d'Assistant territorial d'enseignement artistique Session 2015. Organisée  pour la COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE MANTES EN YVELINES

Le Président du Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne de la Région Ile-de­ France,  Monsieur Peumery,  Maire de Rocquencourt,  1erVice-président de la Communauté d'Agglomération de Versailles Grand Parc,

Vu la loi n°83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires.

Vu la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale.

Vu la loi n°2012-347 du 12 mars 2012 relative à l'accès à  l'emploi titulaire et à  l'amélioration des conditions d'emploi des agents contractuels dans la fonction publique, à la lutte contre les discriminations et portant diverses dispositions relatives à la fonction publique.

Vu le décret n°2012-1293 du 22 novembre 2012 pris pour l'application du chapitre Il du titre 1er de la loi n°2012-347 du 12 mars 2012 relative à l'accès à l'emploi titulaire et à l'amélioration des conditions d'emploi des agents contractuels dans la fonction publique,  à  la lutte contre les discriminations et portant diverses dispositions relatives à la fonction publique.

Vu la délibération du Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne de la Région Ile­ de-France no2013-05 du 21 janvier 2013.

Vu la délibération de la Communauté d'Agglomération de Mantes en Yvelines.

Vu la convention entre le Centre  Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne de la Région Ile-de-France et la Communauté d'Agglomération de Mantes en Yvelines

ARRETE

Article 1 :  Le Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne de la Région Ile-de­ France organise une commission de sélection professionnelle d'intégration au grade d'Assistant territorial d'enseignement artistique en collaboration avec la Communauté d'Agglomération de Mantes en Yvelines.

Article 2 : Le programme pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire de la Communauté d'Agglomération de  Mantes  en  Yvelines  fixe  à 1  le  nombre  d'emplois  ouvert  au  grade  d'Assistant  territorial d'enseignement artistique.

Article  3 : Inscriptions :

Le  dossier  de  candidature  est  à  demander  auprès  du  service  des  ressources humaines de la Communauté d'Agglomération de Mantes en Yvelines et se compose de deux volets :

  • Le premier, renseigné par le candidat, est relatif à ses motivations à intégrer le grade du cadre d'emplois auquel la sélection donne accès. Le dossier comporte donc une lettre de candidature, un curriculum vitae et tout document complémentaire permettant à la commission d'apprécier le parcours professionnel du candidat, tels que ses titres, attestations de stages, de formations, travaux ou d'œuvres. Il comprend également une déclaration sur l'honneur de l'exactitude des renseignements qu'il fournit. 

  • Le second est renseigné par l'autorité territoriale et comporte un état de service, un exposé des missions et activités du candidat et toutes autres informations utiles permettant l'appréciation de l'aptitude du candidat par la commission sur ses acquis de l'expérience professionnelle.

L'autorité territoriale doit notamment certifier que l'agent exerce bien des missions équivalentes à celles dévolues à l'emploi postulé.

Les candidats doivent obligatoirement utiliser ce dossier fourni par la Communauté d'Agglomération de Mantes en Yvelines pour faire acte de candidature.

Il  appartient  à  l'autorité  territoriale  de  la  Communauté  d'Agglomération  de  Mantes en  Yvelines d'assurer une information individualisée auprès de chaque agent contractuel employé puis de transmettre le dossier de candidature aux agents concernés par le programme pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire.

La date limite de réception des dossiers de candidatures auprès de l'autorité territoriale pour la participation à la sélection professionnelle d'accès au grade d'Assistant territorial d'enseignement artistique est fixée au vendredi 6 novembre 2015.

Ces dossiers seront remis à la commission lors de la session, préalablement aux auditions des candidats concernés.

Article 4 : Cette commission est composée :

  • Du Président du Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne de la Région d'Ile-­de-France ou d'une personne qu'il désigne, en tant que président de la commission.

  • D'une personnalité qualifiée désignée par le Président du Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne de la Région d'lie-de-France, autre qu'un agent de la collectivité.
  • D'un fonctionnaire de la Communauté d'Agglomération de Mantes en Yvelines appartenant au moins à  la catégorie hiérarchique  du cadre d'emplois auquel le recrutement donne accès. A défaut, d'un fonctionnaire issu d'une autre collectivité remplissant cette condition.

Article 5 : Elle se réunira au cours d'une session prévue le jeudi 26 novembre 2015 à 9h00 au Centre Interdépartemental de gestion de la grande couronne de la Région d'Ile-de-France, 15 rue Boileau à Versailles (78000).

Article 6 :  A l'issue des auditions des candidats au recrutement au grade des cadres d'emplois des Assistants territoriaux d'enseignement artistique la commission dresse, par ordre alphabétique, la liste des candidats aptes à être intégrés en tenant compte des objectifs du programme pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire.

La Communauté d'Agglomération de Mantes en Yvelines procède à l'affichage de cette liste dans ses locaux et la publie également sur son site internet, lorsqu'il existe.

Article 7 :

Le Président du Centre de gestion est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera transmis à Monsieur le Préfet du département des Yvelines.

Article 8 :

Le Président :

certifie, sous sa responsabilité,  le caractère exécutoire  de cet acte,

informe que le présent  arrêté peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir, devant le Tribunal administratif de Versailles dans un délai de 2 mois, à compter de l'affichage.

 

documents àtélécharger

application/pdfArrêté n°2015 / AR000251 / DP / GM (102 Ko - .pdf)
application/pdfArrêté n°2015 / AR000252 / DP / GM (101 Ko - .pdf)
application/pdfArrêté n°2015 / AR000253 / DP / GM (103 Ko - .pdf)

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